CGV - Condition Générale de Vente

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION CONDITIONS GENERALES DE VENTE GUIDE D’UTILISATION DE LA MARQUE DJEMBEL ® DROITS D’AUTEUR Les marques Djembel ® ainsi que tous ses logos sont les propriétés de Monsieur Hervé Da Silveira et sont gérées par la société KLESS. Elles sont déposées à l’échelle internationale et ne doivent pas être utilisées sans autorisation. DROIT DE REPRODUCTION Les images, les textes, les logos , les clips vidéos ainsi que tout le contenu de ce site sont le sont les propriétés de KLESS. Les logos ne peuvent être utilisés de manière abusive par exemple se retrouver fake sur un vêtement, un livre, un cd ou un objet quelconque sans autorisation. Djembel® ne peut faire l’objet de création de nom de domaine et même d’adresse e- mail. QUI PEUT UTILISER LE LOGO DJEMBEL®ET LA MARQUE DJEMBEL ? Seuls les adhérents à la «Team – Djembel® » ( T–Djem ®), les non adhérents de la Djembel® team mais qui mettent à jour chaque année leur certificat ou les personnes autorisées ont le droit d’utiliser le logo Djembel® pour les affiches par exemple , les visuels , les publicités sur internet dans le cadre des cours , stages ou autres évènements. Les adhérents à la «Team Djembel®» sont appelés communément «T-Djem®» Tout évènement Djembel® qui nécessiterait le concours des sponsors et partenaires commerciaux devrait être signalé et validé avec KLESS. Ecrire à : contact@djembel.com . Seul KLESS a le droit d’organiser des conventions Djembel®. Aucun contrat ne peut être signé au nom de Djembel® . Le logo Djembel® ne pourra être imprimé sur des vêtements ou un autre objet quelle qu’en soit la nature. Si vous constatez une utilisation abusive de la marque n’hésitez pas à nous le signaler en envoyant un courriel à contact@djembel.com La marque commerciale Djembel® doit être manipulée avec grand soin ; ne pas dire par exemple « Djembeliste » , « Djembelet » , « Le Djembelette ». Djembel dance® doit s’écrire soit avec le « D » majuscule et le reste en minuscule soit «Djembel®» ou le tout en majuscule «DJEMBEL® » mais ne pas le mettre tout minuscule « djembel » . Les couleurs de Djembel® sont le jaune sur un fond bleu, c’est-à-dire les lettres et la figurine doivent être obligatoirement en jaune le tout centré sur un fond carré bleu . Il y a aussi la figurine noire sur fond blanc, figurine blanc sur fond noir, figurine noire sur fond rose ,Figurine blanche sur fond rose. Aucune déformation n’est tolérée. Djembel® ou Djembel dance® doit toujours être accompagné du «® » de « registered » ( marque déposée). UTILISATION DES SUPPORTS DE COURS VIDEOS (MEMBRES T-DJEM) L’espace T-DJEM est personnel et individuel. Les médias ( Vidéos de chorégraphies) sont uniquement à usage d’enseignement et ne doivent en aucun cas faire l’objet de partage, de publication sur les réseau sociaux (Facebook, Twitter, Youtube et autres.). En cas de non- respect de l’utilisation de ses données, vous vous exposez à la radiation et l’annulation immédiate de votre certification ainsi qu’à des poursuites judiciaires. CHARTE DE PROTECTION DES PARTICIPANTS AUX COURS DJEMBEL DANCE En s’inscrivant à un cours Djembel® ou un stage, le participant est conscient que c’est une danse . Djembel dance® est une danse accessible à tous, nos mouvements sont des mouvements de danse .Néanmoins tout instructeur Djembel dance® doit veiller à ce que tous les participants aux cours soient en bonne santé . Vous pouvez demander avant tout abonnement un certificat médical. Au cours de vos prestations si vous remarquez une anomalie de la part d’un participant vous devez l’arrêter et lui apporter assistance. Après chaque chanson vous deviez faire une pause afin que ceux qui veulent boire puisse le faire. Djembel conseille vivement que les instructeurs Djembel dance® souscrivent à une assurance de responsabilité civile pour protéger les participants ou adhérents. Djembel et KLESS se dégagent de toutes responsabilités et seront en cas d’ accident, blessures , maladies , tous décès , pertes , tous dommages subis . ENFANTS MINEURS Les enfants de moins de 18 ne peuvent utiliser le site www.djembel.com qu’accompagné d’un parent ou d’un tuteur légal. COMPETENCE ET LIEU Toutes réclamations sont à faire à la société KLESS, dont l’antenne française est enregistrée à l’Urssaf sous le numéro de SIRET 81427538400018 et sise au 30 rue des jonquilles 77330. En cas de litige, à défaut d’un règlement amiable, la juridiction choisie est le Tribunal de Grande Instance de PARIS. COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET TELECOPIES Quand vous vous connectez sur www.djembel.com et que vous nous envoyez un courriel, cela veut dire que vous communiquez avec nous électroniquement , vous vous engagez alors à recevoir des communications électroniques de notre part. Nous communiquerons avec vous par e mail, vous acceptez que tous les accords , informations et avis que nous vous donnons de manière électronique satisfont aux exigences légales que les communications soient faites par écrits . En fournissant votre numéro de fax et adresse de courriel, vos adresses vous acceptez de recevoir des fax, courriels au nom de Djembel® et que vous avez les compétences nécessaires pour donner cette autorisation à Djembel® pour votre propre compte et celui de votre entreprise. CONDITIONS GENERALE DE VENTE , POLITIQUE DE PAIEMENT ET DE REMBOURSEMENT CONDITIONS POUR FORMATION DJEMBEL ® Les prix des formations sont de € 249,00 – € 269,00 – et €399 selon les formules, la formation est sanctionnée par un certificat . Un kit de Bienvenue contenant un DVD de 10 chorégraphies ainsi qu’un CD de 10 chansons vous sera aussi remis après la formation. Il y a la possibilité de régler en deux fois mais par chèque uniquement, mais la totalité du paiement soit les 249,00 – 269 et 399 doivent être réglés et encaissés 10 jours avant la formation. Les candidats qui se décideront au dernier moment peuvent s’il y a toujours de la place participer à la formation mais doivent régler en espèce sur place avant le début de la formation. Pour 29 euros chaque 2 mois , vous avez la possibilité d’adhérer à l’abonnement ” Team Djembel ®” pour recevoir un pack contenant un DVD de 10 chorégraphies et un CD de 10 chansons . Les prélèvements des 29 euros seront bimensuels, il y a la possibilité de régler par an 174 euros . Une mise à jour du certificat Djembel est obligatoire à chaque date anniversaire, sauf pour les adhérents à la “T – Djem ®”. Cette mise à jour est conditionnée par une nouvelle formation. La formation se déroulera sur deux jours sur deux jours de 9h30 à 17h30 avec une pause déjeuner. CONDITIONS POUR FORMATION DJEMBEL® Les prix de la formation sont € 249,00 – € 269 – € 399 elle est sanctionnée par un certificat . Un pack contenant un DVD de 10 chorégraphies ainsi qu’un CD de 10 chansons vous seront aussi remis après la formation. Il y a la possibilité de régler en deux fois mais par chèque uniquement, mais la totalité du payement soit les € 249,00 doivent être réglés et encaissés 10 jours avant la formation. Les candidats qui se décideront au dernier moment peuvent s’il y a toujours de la place participer à la formation mais doivent régler en espèce sur place avant le début de la formation. Pour 29 euros chaque 2 mois , vous avez la possibilité d’adhérer à l’abonnement ” T-Djem ®” pour recevoir un pack contenant un DVD de 10 chorégraphies et un CD de 10 chansons . Les prélèvements des 29 euros seront bimensuels. Une mise à jour du certificat Djembel est obligatoire à chaque date anniversaire, sauf pour les adhérents à la “T – Djem ®» Cette mise à jour est conditionnée par une nouvelle formation. La formation se déroulera sur deux jours sur deux jours de 9 h 30 à 17h30 .avec des pauses. Les paiements pour la formation Djembel ® doivent intervenir au plus tard deux semaines avant la date fixée. Idéalement nous privilégions les paiements par PAYPAL. En cas de désistement nous vous prions de nous le faire parvenir un courriel au moins deux semaines avant la date de formation à contact@djembel.com . Vous avez le choix de reporter votre réservation à une autre date de formation ou d’annuler complètement si vous ne désirez plus suivre la formation . Nous vous retournerons en ce cas votre paiement selon le mode original utilisé ( virement bancaire , Paypal ) et moins les frais occasionnés par la transaction. Pour les adhérents de « T – djem ®» ( ceux qui reçoivent les supports des chorégraphies et de chansons tous les deux mois ) qui souhaiteraient arrêter leur abonnement doivent le faire savoir à KLESS au moins 30 jours par courriel et aussi par lettre recommandée à l’adresse de la zone géographique dont vous dépendez ( Abidjan pour la zone Afrique , La France pour la zone Europe ,Asie , Amérique du nord , Canada). Ne seront pas remboursés les abonnements déjà consommés. Ne seront remboursés que les payements pris à tort et prouvés par le payeur. Les remboursements interviendront dans les 30 jours après réception de la demande. Les remboursements interviendront aussi dans le cas des 7 jours de rétractation suite à la souscription à une formation ou à l’adhésion à la « T – Djem® CLAUSES DE NON CONCURRENCE L’instructeur qui donne un cours de Djembel® dans un endroit doit s’assurer que c’est bien Djembel® qui est écrit sur le planning et non «  afro dance » ou une autre discipline. Tous les instructeurs doivent avoir leur licence à jour avant de donner un cours Djembel® . Ne pas avoir sa licence à jour et donner des cours Djembel® constitue une infraction passible de poursuites judiciaires. Dans le cas où un instructeur qui donnait des cours Djembel® quelque part ne renouvelle pas sa licence Tdjem, il n’a pas le droit de remplacer Djembel® par un autre cours ou un autre concept. MENTIONS LEGALES En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.djembel.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : L’éditeur Le site www.djembel.com est édité par la société KLESS, SAS dont le siège social est situé à : 30 rue des jonquilles 77330 Ozoir – la Ferrière Le gérant de la société KLESS est Monsieur Hervé DA SILVEIRA Le numéro de téléphone est le :+33620330783 L’email de contact est legal@djembel.com LE CREATEUR Le site Officiel Djembel® Dance ainsi que l’ensemble des services informtiques y figurant (Djembel® Shop, Djembel® TV, Djembel® Map) a été réalisé par Bertin BERCHMAN. L’email de contact est bertinberchman@gmail.com L’HEBERGEUR L’hébergeur du site de www.Djembel.com est 1and1. Numéros de téléphone: Ventes 1(801) 765-9400 Soutien à la clientèle 1(801) 765-9400 CNIL – Ce site a été déclaré à la CNIL sous le numéro 1698767 v 0